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Termes et conditions

L’entreprise Kuboid GmbH s’efforce de résoudre au mieux les problèmes de la clientèle et de trouver des solutions en commun accord. Nous sommes à disposition pour les questions et nous nous efforçons de répondre aux demandes particulières de fabrication.

Les clauses ci-dessous se bornent à en définir le cadre général.

1. Commandes

L’entreprise Kuboid GmbH accepte les commandes par poste, fax ou e-mail. Les commandes téléphoniques doivent être confirmées par écrit. Dans tous les cas, une signature légalement autorisée est exigée. Pour les commandes via la boutique en ligne, l’envoi des données de commandes est considéré comme un engagement, au même titre qu’une commande signée manuellement.

2. Montant minimum de commande

Nous ne fixons aucun montant minimum pour traiter une commande.

3. Prix et rabais

Unser Angebot ist freibleibend. Die Preise verstehen sich exklusive Mehrwertsteuer, und exklusive Verpackungs- und Versandkosten. Bei Lieferungen ins Ausland kommen die Verzollungskosten gemäss den jeweils gültigen Einfuhrbestimmungen hinzu. Preisänderungen vorbehalten. Erkundigen Sie sich nach den zur Zeit gültigen Wiederverkaufs-Rabatten und verlangen Sie ein individuelles Angebot für grössere Bestellmengen.

4. Frais de port

Les frais d’emballage et de port sont calculés selon le prix du matériel d’emballage et des tarifs postaux. Vous trouverez le détail des frais d’envoi dans les informations sur les livraisons. En venant prendre livraison vous-même de votre commande, vous économiserez les frais d’envoi.

5. Mode de paiement

Nous demandons en général un paiement d’avance (virement bancaire en Suisse, depuis l’Union européenne et le monde entier). Tout autre mode de paiement, convenu à l’avance avec Kuboid GmbH, est échu dans les 20 jours suivants l’émission de la facture et la réception de la marchandise.

6. Coordonnées bancaires

Vous trouverez nos coordonnées bancaires sur la facture ou dans le mail de confirmation de votre commande. Les commandes en ligne doivent être réglées selon les modalités et modes de paiement indiqués (actuellement PayPal). Nous ne sommes actuellement en mesure d’accepter les paiements par cartes de crédit uniquement en liaison avec PayPal.

7. Livraison

Livraison normalement sous une semaine, selon les disponibilités.

8. Endommagement de la marchandise pendant la livraison

Les livraisons sont effectuées sous la responsabilité du destinataire. Tout dommage pendant le transport (même s’il n’est pas visible au premier abord à la réception du colis) doit être signalé immédiatement au transporteur. C’est la condition indispensable pour que nous puissions intervenir auprès du livreur pour un dédommagement rapide ou éventuellement une livraison de remplacement.

9. Réclamations

Les réclamations doivent être déposées dans les huit jours après réception de la commande.

10. Annulation et restitution

Les commandes ne peuvent être annulées qu’exceptionnellement et uniquement si la commande n’a pas encore été traitée. Nous n’acceptons les restitutions que si elles ont été convenues au préalable avec nous.

11. Responsabilité

Toute responsabilité pour des pertes ou dommages est exclue, sauf en cas de préméditation ou de négligence grave.

12. Protection des données et confidentialité

Comme la sécurité absolue du transfert de données ne peut être garantie, toute responsabilité est déniée en cas de dommages qui pourraient résulter. Par contre, Kuboid GmbH s’engage à ne pas communiquer vos données à des tiers. Pour le transfert des données personnelles, nous utilisons le système de codage 128-bit-SSL, à condition que le serveur informatique l’utilise. Ce codage assure en principe que nulle personne non autorisée ne puisse accéder à vos données.

13. For juridique

En cas de différends concernant Kuboid GmbH et ses prestations, en particulier les commandes via la boutique en ligne, le droit suisse s’applique. Le for juridique est Bâle (Suisse), sauf si la loi en prévoit impérativement un autre.

Stand: 1. Dez. 2006

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